Tout est médicament !
Auteur : BEUCHER Patrick
Publié le :
16/08/2004
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août
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2004
La définition légale du médicament et ses interprétations jurisprudentielles sont le reflet de tout notre droit actuel qui n’est plus, longtemps un droit qui préfigure la société de demain mais un droit qui répond à différents intérêts présents.PrécisionsLa définition légale du médicament et ses interprétations jurisprudentielles sont le reflet... Lire la suite
Historique
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La procédure disciplinaire
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Le droit, le maire, et la morale
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Evaluation environnementale et aménagement du territoire
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Promesse de vente sous condition
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Le contrôle de la traçabilité dans l'industrie agro-alimentaire
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Publié le : 01/03/2005 01 mars mars 03 2005Particuliers / Santé / Préjudice corporelPrécisionsPoulets à la dioxine et autres vaches folles ont conduit les consom...Source : www.eurojuris.fr
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Large event law
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Fonctions et responsabilités de l'agriculteur
Publié le : 01/08/2004 01 août août 08 2004Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantagesLa France, comme tous les pays d'Europe, peut-être comme tous les pays du mon...Source : www.eurojuris.fr
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